Bébé né en Thailande d'un couple franco-chinois non marié nationalité.

G

Gigg

Apprenti
09 Jan 2013
20
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Bonjour,

Je suis français et ma compagne est chinoise, actuellement tous deux étudiants en Thailande (donc pas considéré comme résident permanent). Notre fils est né il le 10 Aout 2014 en Thailande et à déjà acquéris la nationalité française de part ma filiation. Nous souhaitons aussi lui faire bénéficier de la nationalité chinoise même si la Chine ne l'autorise pas.
A savoir que j'obtiendrais un permis et visa de travail en Thailande dans les prochains mois, nous comptons faire notre vie en Thailande.

J'ai lu pas mal de forum sur la double nationalité et loi en vigueur en Chine et voici mes questions. Pas du tout évidente à répondre je l'admets:

- Notre enfant peut-il obtenir la nationalité chinoise par l'ambassade de chine en Thailande de par la filiation avec sa mère même si nous sommes un couple non-marié? ( bien évidemment nous n'informerons pas les autorités chinoises qu'il est déjà français.)

- Dans le cas ou bébé n'obtient pas la nationalité chinoise en Thailande: Nous prévoyons un voyage en Chine pour nous marier. Bébé a-t-il besoin d'un visa pour la Chine avec son passeport français? et une fois arrivé en Chine, l'immigration pourrait-il lui confisquer son passeport car considéré comme chinois par filiation avec sa mère?
J'ai cru voir qu'il était aussi possible d'obtenir une sorte d' autorisation comme un passeport provisoire pour voyager librement en Chine, sans avoir à renoncer à la nationalité Chinoise. Pouvez-vous m'éclairez sur ce sujet?

- Dans le cas ou il lui serait possible d'obtenir la nationalité Chinoise, ma femme sera-t-elle soumise à un contrôle de contraception tous les 6 mois comme une citoyenne chinoise vivant en Chine?

Ca fait beaucoup de drôle de questions. Merci de donner des réponses précises et non des suppositions.

Bébé vous remercie par avance
 
Gigg a dit:
ma femme sera-t-elle soumise à un contrôle de contraception tous les 6 mois comme une citoyenne chinoise vivant en Chine
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Troll ou pas troll, telle est la question...

1. La Chine ne permet pas la double nationalité.
2. Une personne née hors de Chine d'au moins un parent chinois est un citoyen chinois, à moins que cette personne soit installée à l'étranger et ait acquis (et non "acquéris" :) une autre nationalité.
 
Je m'y connais pas trop sur le sujet je l'admet, mais quels sont les reels avantages de mettre en danger la nationalité française de ton bebe pour la nationalité chinoise ? Ok dans le cadre de visa pour vivre en chine? mais bon avoir un passport chinois est bien moins pratique qu'un passport francais.

Enfin je suis peut être a coté de la plaque
 
bonjour,

oui l'enfant est chinois de par droit du sang, mais il n'aura pas de reconnaissance légale car vous n'êtes pas mariés
si vous voulez lui donner la nationalité chinoise il vous faudra d'abord vous marier, puis payer un amende car l'enfant n'a pas été déclaré dans le délais impartis (mais bon là du fait que vous êtes à l'étranger et pas en chine je sais pas trop comment ça se passe)

pour la partie retourner en chine le problème ne se déroulera surement pas à l’immigration, il peut arriver à l'ambassade de chine quand vous demanderez un visa (risque de refus car déjà citoyen chinois même si pas de nationalité chinoise), ou au moment de l'enregistrer à la police (refus d'enregistrement)
la solution trouvé par un membre du forum fut travel document
http://www.bonjourchine.com/threads/visa-pour-bebe-6-mois.112125/

pour la question 3 honnêtement je ne sais pas, mais vu que vous êtes à l'étranger, je pense pas que ça arrivera
 
Gigg a dit:
Bonjour,
ma femme sera-t-elle soumise à un contrôle de contraception tous les 6 mois comme une citoyenne chinoise vivant en Chine?
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Qu'est-ce donc que ce contrôle de contraception ? Je suis marie avec une chinoise depuis 7ans et elle n'a jamais fait un seul contrôle de contraception !!!
 
bzhmaddog a dit:
Qu'est-ce donc que ce contrôle de contraception ? Je suis marie avec une chinoise depuis 7ans et elle n'a jamais fait un seul contrôle de contraception !!!
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Ma femme se fait controler la taille des pieds tous les 15 jours, pas plus de 15cm comme autorise par le grand mandarin.
 
parapluie a dit:
y a pas une histoire comme quoi c'est différent seulement si elle a un titre de long séjour du pays d'accueil
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Tout dépend de la nature du permit de séjour de la maman. Si visa, enfant est chinois.
Si installes a l étranger, enfant non chinois

Sur ce que je lis, ils sont étudiants mais sous quel permis séjour?
Et ont la volonté de rester en Thaïlande, donc s installer.

Quoi qu il en soit, le fait qu ils ne soient pas maries pose problème. Et si la volonté du couple est de donner la nationalité chinoise au bambin, il va falloir que le papa prouve par des tests ADN qu il est bien le père. Et surtout apporte la preuve que l enfant n a pas acquis une autre nationalité. Ca, çela risque de compliquer la chose si installe en Thaïlande.
 
Moi j'ai une question en retour: ne pouviez-vous pas vous poser ces questions plus tôt que 40 jours *après* la naissance?
Ne pas déclarer un bébé auprès des autorités dans les jours mêmes qui suivent la naissance, peu importe les conditions de celle-ci (mariés ou pas, en Chine ou pas...), c'est quand même prendre un gros risque...

La seule chose à faire à ce stade serait pour ta compagne d'appeler l'ambassade, d'expliquer qu'elle est mère célibataire et de demander comment elle peut enregistrer son enfant, en prétextant je ne sais quoi (des complications médicales par ex...) pour tenter d'excuser le fait qu'elle a attendu si longtemps pour effectuer cette demande. Au moins comme cela vous aurez une réponse claire.
 
Merci à tous pour vos réponses.

En ce qui concerne la contraception, ce sont mes deux belles soeurs chinoises, elles mariées à des chinois et vivant en Chine qui sont soumises à des contrôle tous les 6 mois par les hôpitaux gouvernementaux pour vérifier qu'un moyen contraceptif a bien été mis en place ceci dû à la loi de l'enfant unique, et apparemment les couples mixtes sont aussi concernés d'ou ma question.
En passant ma compagne est de Anhui. Son papa a été stérilisé pour les même raisons car sa maman ne pouvait porter de stérilet.

Nous pensions qu'étant français et n'étant pas né en Chine, notre enfant ne pourrait être Chinois, mais une connaissance nous a affirmé qu'il était tout de même Chinois de par sa maman car nous ne sommes pas considérés comme des résidents permanents en Thailande et nous ne sommes pas mariés ça complique vraiment l'affaire. C'est essentiellement pour cela que nous avons pris du retard.
 
Quel est votre titre de séjour? Surtout celui de votre compagne?

Pour vos belles soeurs, ne pas confondre encouragement/informations avec obligations (C est vrai que parfois la différence est très faible :) )
C est vrai et spécialement dans l'Anhui et pour les populations rurales, les autorités locales ont mis en place des services pour informer les femmes sur les différents moyens de contraceptions a leur disposition et leur utilité. Mais, a ma connaissance, ce n est en rien une obligation.
Ensuite, durant la grossesse, il y a des cours données aux futures mamans qui abordent le sujet.
 
Un point supplémentaire pour prévenir au cas ou... et si votre enfant est chinois et que votre épouse n est pas résidente hors Chine.
Vous parlez de belles soeurs... Etes vous fils unique? et votre compagne est elle Han?
Si non a la première et oui a la seconde, vous ne pouvez pas avoir un deuxième enfant sans passer par la case amende.
 
WDW a dit:
Un point supplémentaire pour prévenir au cas ou... et si votre enfant est chinois et que votre épouse n est pas résidente hors Chine.
Vous parlez de belles soeurs... Etes vous fils unique? et votre compagne est elle Han?
Si non a la première et oui a la seconde, vous ne pouvez pas avoir un deuxième enfant sans passer par la case amende.
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Je croyais que la politique de l'enfant unique ne s'appliquait pas pour les chinoises en couple avec des etrangers.... Je veux dire, j'ai 2 collegues francais en couple avec des chinoises qui attendent toutes deux leurs 2me enfants.
 
Dodie a dit:
Je croyais que la politique de l'enfant unique ne s'appliquait pas pour les chinoises en couple avec des etrangers.... Je veux dire, j'ai 2 collegues francais en couple avec des chinoises qui attendent toutes deux leurs 2me enfants.
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Je crois que c'est en fonction de la nationalité des enfants. Si les enfants de tes collègue sont français alors ils échappent au contrôle des naissances.
 
Dodie a dit:
Je croyais que la politique de l'enfant unique ne s'appliquait pas pour les chinoises en couple avec des etrangers.... Je veux dire, j'ai 2 collegues francais en couple avec des chinoises qui attendent toutes deux leurs 2me enfants.
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Bonjour Dodie,

Normalement cela s applique a tous couples vivant en Chine... Mixte ou chinois.
Vos collègues, faut voir si comme le dit Manda, le premier enfant est français ou pas? Si leur épouse est enfant unique? Si eux même sont enfant unique? L ethnie des epouses?
 
WDW a dit:
Quel est votre titre de séjour? Surtout celui de votre compagne?

Pour vos belles soeurs, ne pas confondre encouragement/informations avec obligations (C est vrai que parfois la différence est très faible :) )
C est vrai et spécialement dans l'Anhui et pour les populations rurales, les autorités locales ont mis en place des services pour informer les femmes sur les différents moyens de contraceptions a leur disposition et leur utilité. Mais, a ma connaissance, ce n est en rien une obligation.
Ensuite, durant la grossesse, il y a des cours données aux futures mamans qui abordent le sujet.
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Ma compagne est en visa étudiant en Thailande.
WDW a dit:
Un point supplémentaire pour prévenir au cas ou... et si votre enfant est chinois et que votre épouse n est pas résidente hors Chine.
Vous parlez de belles soeurs... Etes vous fils unique? et votre compagne est elle Han?
Si non a la première et oui a la seconde, vous ne pouvez pas avoir un deuxième enfant sans passer par la case amende.
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Je ne suis pas enfant unique, ni ma compagne.
Dodie a dit:
Je croyais que la politique de l'enfant unique ne s'appliquait pas pour les chinoises en couple avec des etrangers.... Je veux dire, j'ai 2 collegues francais en couple avec des chinoises qui attendent toutes deux leurs 2me enfants.
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Aparrement si l'enfant acquiert la nationalité chinoise, nous serons soumis à cette loi. Si il n'est que français, aucuns problèmes, peut être que les enfants de vos collègues ne sont que français?
J'ai lu cela sur cette discussion http://www.bonjourchine.com/threads/deuxieme-naissance-a-venir-pour-couple-mixte.94972/
 
Je crois comprendre que tu peux faire reconnaître ta nationalité chinoise si tu es de première génération né à l'étranger et qu'un de tes parents est chinois (né en Chine), et ce sans limitation de temps.
En tout cas c'est comme cela que cela marche pour HK (il y a encore eu un cas sur le forum il y a peu, d'un fils de hongkongais né en France qui a obtenu la nationalité chinoise)

Du coup la solution de simplicité pour toi et ta compagne est peut-être de faire prendre à tes enfants la nationalité française pour le moment. Libre à eux quand ils seront grands de faire valoir leur droit à être reconnus comme chinois s'ils le veulent, en s'engageant à renoncer à leur nationalité française (ce que le gouvernement chinois ne pourra pas vérifier de toute façon), sur la base du fait que leur mère est chinoise née en Chine.

Pas de contrôle des naissances, pas de test ADN... Seule contrainte: pour visiter tes beaux-parents il faudra systématiquement un visa tourisme pour tout le monde (le papa qui vient avec ses enfants, invité par les parents de la maman dont - vis-à-vis de la loi chinoise - ce ne sont pas les enfants)
 
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