La prime n'était pas imposable mais ton taux d'imposition était plus élevé que si tu ne l'avais pas eue.
Et par "elle restait prises en compte pour le calcul du bonus", j'imagine que ça veut dire qu'elle était *déduite* du bonus potentiel?
Si c'était comme chez une entreprise que je ne nommerais pas, ce système peut être facilement perverti et aboutir à un magnifique jeu de vases communiquants, où on te fait juste croire qu'on te verse une prime mais où on t'a juste versé ton salaire normal sans les cotisations sociales et ton avantage fiscal est en fait négatif.
Je t'explique comment ça se passait dans mon cas. Mettons que:
- ton salaire français annuel vaut SF (comme "salaire français")
- ta prime française ("bonus") vaut PF ("prime française")
- la part de SF correspondant au travail à l'étranger SE ("salaire étranger")
- ta "vraie" prime de compensation du fait que tu étais à l'étranger vaut PE ("prime d'étranger")
Voilà comment ça se passe:
cas 1. tu ne pars pas à l'étranger, SE=PE=0. On te verse donc (SF+PF) brut imposable en France.
cas 2. tu es parti à l'étranger, tu as droit à une prime PE supérieure à zéro.
étape (a) On pourrait te payer SF+PF+PE brut, et on t'explique que PE n'est pas imposable
étape (b) On t'explique qu'on va faire encore mieux avec en transférant SE dans ta prime:
On te payera toujours SF+PF+PE brut - comme en (a) - mais on déclarera (SF-SE+PF) en salaire imposable, et (SE+PE) en prime non-imposable.
Cela paraît effectivement avantageux et tu acceptes la proposition (as-tu vraiment le choix de toute façon?).
étape (c) À la fin de l'année, on t'explique qu'en fait PF et PE ne sont pas cumulables, et que donc PE sera déduite de PF.
On te paye donc (SF-SE+(PF-PE)) imposable, plus (SE+PE) non-imposable = SF+PF imposable
Moralité:
- Ton brut imposable total est le même que dans le cas 1.
- On t'a fait miroiter une prime que tu n'as pas touchée, vu que ton bonus en France a été réduit d'autant.
- Ton économie d'impôts n'existe pas.
- Tu n'as pas cotisé pour le montant correct.
- Ton employeur t'a baissé ton brut et n'a pas payé toutes les cotisations. Il est le seul gagnant de l'opération.
Ceci est un cas réel (c'est moi qui ai mis en place ce système).
Le montage était particulièrement efficace, tu ne peux pas savoir combien tout le monde était content d'être partiellement défiscalisé d'une prime que certains ne touchaient en fait pas.
Bon attention hein, la perversion vient du fait que les deux primes n'ont pas le droit d'être cumulées... Pour ceux qui n'auraient pas du toucher double-prime france+étranger, il y avait un vrai intérêt fiscal.
