Salut tout le monde,
Voila c'est fait je me suis marié avec une chinoise, bon évidemment je suis pas connu ici, mais je me suis dit que ça pourrait en intéresser certains d'avoir le déroulé précis, la demande de transcription ayant été déposé ce vendredi ce qui conclus la démarche. Tout d'abord il s'est agit d'un mariage effectué en Chine je tiens à le préciser. Dans mon cas les intervenants sont l'ambassade à Pékin et les autorités de la ville de Qingdao ville de ma compagne.
Dans tout les cas un conseil de base ne pas hésitez à écrire à l'ambassade, bon je ne citerai évidemment pas de nom ou de mail ici pour des raisons évidentes. Mais en toute honnêteté la personne que j'ai eu en contact à l'ambassade s'est révélée très ouverte à mes questions nombreuses et m'à apporter réponse à mes questions en règle général dans les 24H.
1ère étape Prendre les renseignements, une fois la décision prise il est important de bien se renseigner.
Pour cela Le site de l'ambassade de France (pour les paresseux) :
http://www.consulfrance-pekin.org/Mariage.html?id_secteur=1248
Le formulaire y est présent et assez bien décrit je trouve, du côté français rien de bien spécial pour les papiers, c'est évidemment du côté Chinois que c'est plus compliqué, les actes sont tous notariés et doivent être ensuite traduit en français ou en anglais et légalisé par le ministère des affaires chinoises ou le bureau des affaires étrangères de la région ou ville de résidence de la personne chinoise.
Le plus important même si c'est bien écrit c'est que pour l'attestation de célibat il faut absolument demander une attestation au bureau d'enregistrement des mariages qui doit servir de base au document sans quoi une attestation sur l'honneur n'est pas recevable.
Dans notre cas il fallait compter 4 jours pour les documents notariés et traduit et cinq jours pour la légalisation.
2ème étape Prendre rendez-vous avec l'ambassade pour le dépôt du dossier:
Une fois le dossier complet il faut prendre le rendez-vous à l'ambassade pour déposer tout les documents et surtout passer le dit entretien, un moment honnêtement assez difficile malgré tout, puisque on cherche bien sûr à vous mettre le doute sur votre futur conjoint, avec des questions parfois un peu surprenante. Bref passons, une fois cela fait on passe à l'étape publication des bans. De notre côté cela s'est déroulée le 17 janvier
3ème étape publication des bans:
Une fois le dossier complet l'ambassade peut effectuer la publication des bans pendant 10 jours, mais aussi les faire publier par votre mairie. Pour l'ambassade la publication s'est faite du 3 février au 12 février.
Concernant la mairie deux cas de figure soit celle-ci accepte le fax et dans ce cas les délais de transfert sont très court (vive la technologie)
Malheureusement pour nous ma mairie n'acceptait pas c'est donc le passage par la valise diplomatique, le document à mis 14 jours pour faire le trajet Pékin/Ma Mairie avec une publication du 20 au 29 février. Après quoi le document a été renvoyé et il a fallu à nouveau environ 15 jours pour le trajet inverse, suite à quoi l'ambassade à pu établir le document essentiel au mariage en chine le Certificat de Capacité à Mariage, en français et en chinois. Document que j'ai été récupéré le 2 avril.
4ème étape le mariage civil chinois.
Ici honnêtement rien de compliqué, pour moi le passeport plus Certificat obtenu par l'ambassade, pour la partie chinoise le Hukou et la carte d'identité nationale.
On passe devant un service bien spécifique, une petite photo sur fond rouge du couple, une petite heure après on a le fameux livret de mariage rouge chinois.
5ème étape transcription
La transcription ne demande là encore fort heureusement pas grand chose cette fois. Il faut notre livret rouge (attention celui de la personne française) qui doit aussi être à la base d'un autre acte notarié qu'il faudra faire la aussi traduire en français ou anglais et légaliser. Sur ce second cas pour la légalisation nous l'avons fait directement au ministère des affaires étrangères, ou pour un surcoût de 50 yuans on peut avoir la légalisation en 24H (environ 6€). Attention nous avons eu un soucis avec l'acte notarié initial avec une page dont le texte n'était pas lisible directement (rotation de 90°) donc il nous a fallu un nouvel acte avec cette correction pour avoir la légalisation.
Suite à quoi il ne reste plus qu'à déposer le dossier à l'ambassade ce qui ne prends guère plus que quelques instants hormis l'éventuelle attente, ce que nous avons fait ce 13 avril.
Le livret de famille à maintenant été envoyé à ma mairie de résidence le 2 mai, ainsi il aura fallu un peu moins de 3 semaines à l'ambassade pour produire le document et le mettre à l'envoi par la valise diplomatique, reste à attendre d'être convoqué par ma mairie.
Le livret de famille m'a été remis à ma mairie le 12 mai accompagné de l'acte de transcriptions, c'est donc la fin du processus, entre la demande initiale le 17 janvier et la réception le 12 mai, c'est donc au total un parcours de 4 mois quasiment que nous aurons suivi.
Voila voila, s'il y a des questions j'essayerai d'y répondre de mon mieux, mais je pense que ca donne déjà le déroulé de cette procédure en cette année 2012.
