Retour en France : les différentes démarches

Pour l'école des enfants il faut donner au docteur votre carnet de santé chinois pour qu'il remplisse celui en FR pour valider les vaccins , d'ailleurs notre médecin à dit que nos enfant avait plus de vaccin que ne le demande l'école française .

Ensuite attestation du docteur comme quoi tous les vaccins sont à jour et la photocopie des vaccins dans le livre de santé FR

Pour avoir un carnet de santé FR il faut contacter le conseil général afin d'y mettre toutes les informations concernant votre enfant.

Si l'enfant ne parle pas Français il devra être envoyé dans une classe spécialisée pour l'aider à progresser en Français , il participera à la classe normalement sauf que 4h par semaine il aura des cours de français adapté à son niveau .

Carte vitale attendre 4-6 mois avant d'avoir la carte ...

Concernant le permis de conduire effectivement comme le dit @Pandix lorsque vous ne souscrivez pas à une assurance auto depuis plus de deux ans vous perdez tous vos bonus , vous devenez "jeune conducteur" outch ça pique , on ma dit que le mieux c'etait d'assurer une bouse genre 2cv histoire de pas perdre le bonus franchement c'est vraiment de l'enfilade .
 
Pour l'assurance auto, je me suis fait avoir la premiere fois, comme dit plus haut

La suivante, j'ai fait exactement la combine de MisterBellemare. On avait une voiture pourrie qui servait a la fille au pair (pas une 2cv, ce sont des voitures de collection qui coutent une blinde de nos jours..) - -Elle est restee garee chez mon papa, a la campagne, avec une assurance la plus basique possible.. A notre retour, no soucy.. sinon, prouver qu'on a ete assure sans accident a l'etranger devrait aussi marcher en theorie.
 
Premiere contravention: flashé a 56 ramené a 51 km/h sur une portion d'autoroute en travaux limitée a 50 km/h.
1 point et 90 euros.

Moi qui n'avait eu que 2 contraventions a Shanghai en 8 ans de conduite...en France 1 contravention au bout de 2 mois!
Va falloir faire tres attention.
 
Fizz a dit:
Premiere contravention: flashé a 56 ramené a 51 km/h sur une portion d'autoroute en travaux limitée a 50 km/h.
1 point et 90 euros.

Moi qui n'avait eu que 2 contraventions a Shanghai en 8 ans de conduite...en France 1 contravention au bout de 2 mois!
Va falloir faire tres attention.
Cliquez pour agrandir...

Idem! Panneau 90, 50 metres apres panneau 70, re 50 metres apres panneau a 50. Radar...Bim: 66 ramene a 61. 90 euros, 1 pt en moins, payee par internet en 2 mn.

Dommage que les taxis soient trop cher ici :(


Sinon, toujours en attente OFFI, a bientot pour un retour...

Confirmation evoquee plus haut:
Un visa long sejour n annule pas le visa court sejour en cours.
Par consequent, on peut entrer en France en dehors de la validite du long sejour avec le court sejour.
 
Bon la quille approche pour moi (enfin). Je suis allé a la pêche au info sur les sites gouvernements et je suis tombe la dessus > http://retour-en-france.simplicite.fr/ext/REFFront

La partie qui me tracasse le plus c'est la douanne. Je souhaite ramener avec moi (probablement dans mes valises) mon stock de composants électronique diverses (tout le monde sais que je suis un des bricoleurs du forum).
ainsi que quelques jouets. Je n'ai pas de mobilier/véhicules ou objets de 'valeur' du coup je ne sais pas dans quelle case je rentre et comment je dois déclarer ce que je ramène avec moi.

Quelqu'un aurait un/des retours d’expérience récents a ce sujet ?
 
bzhmaddog a dit:
Bon la quille approche pour moi (enfin). Je suis allé a la pêche au info sur les sites gouvernements et je suis tombe la dessus > http://retour-en-france.simplicite.fr/ext/REFFront

La partie qui me tracasse le plus c'est la douanne. Je souhaite ramener avec moi (probablement dans mes valises) mon stock de composants électronique diverses (tout le monde sais que je suis un des bricoleurs du forum).
ainsi que quelques jouets. Je n'ai pas de mobilier/véhicules ou objets de 'valeur' du coup je ne sais pas dans quelle case je rentre et comment je dois déclarer ce que je ramène avec moi.

Quelqu'un aurait un/des retours d’expérience récents a ce sujet ?
Cliquez pour agrandir...
t'as déjà lu ce wiki?
https://www.bonjourchine.com/wiki/organiser-son-demenagement-chine-france/
 
question bête concernant l'assurance voiture en France; après être rentré de Chine: ici je suis assuré chez Axa filiale chinoise (entreprise rachetée par Axa en Chine l'année dernière ou fin 2014). Si je fais valoir chez Axa en France que j'ai été assuré chez eux ici en Chine sans soucis, est ce que on peut éviter le malus au retour en France ?
 
nile85 a dit:
question bête concernant l'assurance voiture en France; après être rentré de Chine: ici je suis assuré chez Axa filiale chinoise (entreprise rachetée par Axa en Chine l'année dernière ou fin 2014). Si je fais valoir chez Axa en France que j'ai été assuré chez eux ici en Chine sans soucis, est ce que on peut éviter le malus au retour en France ?
Cliquez pour agrandir...
Bonjour,
Pas de soucis si tu es assure pour conduire en chine et que tu puisses le justifier.
Tu redeviens jeune conducteur si tu n as pas été assure pour conduire depuis deux ans mininmum, ou que ce soit.
 
bzhmaddog a dit:
Oui j'avais lu ce post, mais comme je ne passe pas par un transporteur ça ne s'applique malheureusement a mon cas.
Cliquez pour agrandir...

Pour ma part, il n y a eu aucun contrôle, ni au départ, ni a l arrivée. J avais avec moi une dizaine de valises, dont des objets pas recommandes comme des dvd par exemple, pas de soucis.
Mais au cas ou, il y a deux lettres qui s avèrent etre importante, c est la radiation du registre des francais au consulat et le certificat de déménagement.(cette derniere, vaut mieux l avoir meme si on ne passe pas par un transporteur)

Après, pour ce qui est des composants électroniques, je présume que c est lie a ton job, donc la encore il ne devrait pas y avoir de problèmes sauf s il s agit de composants interdits. Pour les jouets, a partir du moment ils sont usagers, utilises ... la encore, pas de problèmes. J avais par exemple 3 valises uniquement liées a mon fils (livres, dvd, jouets, objets divers)

Mais si tu as un doute sur certains produits ou objets, le mieux est de contacter les douanes en France. Mais tout ce qui est a usage prive je dirais et utilises, ca ne devrait pas présenter de soucis particuliers.
 
Pandix a dit:
Pour ma part, il n y a eu aucun contrôle, ni au départ, ni a l arrivée. J avais avec moi une dizaine de valises, dont des objets pas recommandes comme des dvd par exemple, pas de soucis.
Mais au cas ou, il y a deux lettres qui s avèrent etre importante, c est la radiation du registre des francais au consulat et le certificat de déménagement.(cette derniere, vaut mieux l avoir meme si on ne passe pas par un transporteur)

Après, pour ce qui est des composants électroniques, je présume que c est lie a ton job, donc la encore il ne devrait pas y avoir de problèmes sauf s il s agit de composants interdits. Pour les jouets, a partir du moment ils sont usagers, utilises ... la encore, pas de problèmes. J avais par exemple 3 valises uniquement liées a mon fils (livres, dvd, jouets, objets divers)

Mais si tu as un doute sur certains produits ou objets, le mieux est de contacter les douanes en France. Mais tout ce qui est a usage prive je dirais et utilises, ca ne devrait pas présenter de soucis particuliers.
Cliquez pour agrandir...

Ca n'est pas lie a mon boulot. c'est plus mon passe temp (DIY / impression 3D / conception de projets utilisant de l’électronique). Rien d'interdit je pense (microcontrôleurs / composant passifs (résistances/condensateur), interrupteurs, connecteurs ). Moteurs Pas a Pas, contrôleur de moteurs DC (pour faire de la robotique/domotique), des pièces métalliques alu/galva, de la visserie spécialisée). + 2 imprimantes 3D en pièces détaches. Mais j'ai pas mal de composants pas encore debalés dans des sachets anti-statiques et j'aimerais qu'ils s'y restent pour éviter qu'ils ne soient endommages. J'ai accumule pas mal de stock en 5 ans.

J'avais contacte les douanes il y a quelques mois a ce sujet mais ils m'ont juste file des infos qui ne concerne que les gens qui passent par transporteurs, pas très utile donc.
J'avais prévu d'aller demain au consulat pour faire légaliser un acte de naissance j'en profiterais pour faire les démarches concernant la radiation et le certificat de déménagement.
 
bzhmaddog a dit:
Ca n'est pas lie a mon boulot. c'est plus mon passe temp (DIY / impression 3D / conception de projets utilisant de l’électronique). Rien d'interdit je pense (microcontrôleurs / composant passifs (résistances/condensateur), interrupteurs, connecteurs ). Moteurs Pas a Pas, contrôleur de moteurs DC (pour faire de la robotique/domotique), des pièces métalliques alu/galva, de la visserie spécialisée). + 2 imprimantes 3D en pièces détaches. Mais j'ai pas mal de composants pas encore debalés dans des sachets anti-statiques et j'aimerais qu'ils s'y restent pour éviter qu'ils ne soient endommages. J'ai accumule pas mal de stock en 5 ans.

J'avais contacte les douanes il y a quelques mois a ce sujet mais ils m'ont juste file des infos qui ne concerne que les gens qui passent par transporteurs, pas très utile donc.
J'avais prévu d'aller demain au consulat pour faire légaliser un acte de naissance j'en profiterais pour faire les démarches concernant la radiation et le certificat de déménagement.
Cliquez pour agrandir...

Tout ce qui est emballe, penses a avoir les factures avec toi. Sinon, tu les déballes. (juste un avis)
Tu peux aussi prendre un billet pour un aéroport de province, les douanes sont moins pénibles qu a Roissy.

Sinon, en cas de controle a la douane en fait tout depend de ca :) , voici un recap' : (en gras, commentaire)

Prevoir les documents suivants : (transporteur ou non, c est la même chose)

Vous pouvez bénéficier de la franchise (non paiement des droits et taxes) pour l’importation de vos biens personnels, si les conditions suivantes sont simultanément remplies :

  • résidence à l’étranger depuis plus de 12 mois ;
  • utilisation et possession des biens depuis plus de six mois avant le transfert de résidence. (d ou les factures a avoir, surtout pour ce qui est emballe)
Vous fournirez au service des douanes : (en cas de controle et demande de precisions, si pas de controle, tu ne vas pas aller toquer a leur porte a la descente de l avion :) )

  • un inventaire des biens (y compris les véhicules) détaillé, estimatif, daté et signé, en deux exemplaires ; (sur papier simple. Tu peux t inspirer d un doc de transporteur. Perso, je ne avais pas fait)
  • tout document prouvant que vous résidiez dans un pays tiers ; (Docs cites plus haut a demander au consulat)
  • tout document probant attestant que vous vous installez en France (certificat de changement de résidence, ordre de mutation, contrat de travail, carte de séjour, etc.). (Idem doc, a demander au consulat)
Si vous possédez des biens de valeur (antiquités, objets d’art, etc.) ou des biens exigeant l’accomplissement de formalités particulières, vous devrez remplir une déclaration spécifique que vous remettra le service des douanes. (A voir avec les douanes concernant ton matos informatique/electronique si cela rentre dans ces biens particuliers)

Vous pouvez également remplir cette déclaration (Cerfa 10070*02) sur le portail www.douanes.gouv.fr.

En retour, la douane vous remettra :

  • un exemplaire visé de l’inventaire ;
  • un certificat 846 A pour l’immatriculation du véhicule (série normale) ;
  • une carte de libre circulation établie sur votre demande.
Les biens admis en franchise ne peuvent être cédés, loués ou prêtés pendant les 12 mois suivant leur importation en France. Dans le cas contraire, les impositions exigibles à l’importation seraient dues.

http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/se...formalites-douanieres/article/le-demenagement
 
nile85 a dit:
question bête concernant l'assurance voiture en France; après être rentré de Chine: ici je suis assuré chez Axa filiale chinoise (entreprise rachetée par Axa en Chine l'année dernière ou fin 2014). Si je fais valoir chez Axa en France que j'ai été assuré chez eux ici en Chine sans soucis, est ce que on peut éviter le malus au retour en France ?
Cliquez pour agrandir...

Sinon, tu fais comme moi ...

Tu fais établir sur papier à entête d'une assurance chinoise que tu as été assuré chez eux pendant x années sans souci et tu fais la traduction par ta main ...

Cela a fonctionné et dans les 5 minutes après avoir reçu le papier scanné par email, l'assurance acceptait mon dossier en prenant en compte mon bilan "bonus" en Chine ...
 
Pandix a dit:
Tout ce qui est emballe, penses a avoir les factures avec toi. Sinon, tu les déballes. (juste un avis)
Tu peux aussi prendre un billet pour un aéroport de province, les douanes sont moins pénibles qu a Roissy.

Sinon, en cas de controle a la douane en fait tout depend de ca :) , voici un recap' : (en gras, commentaire)

Prevoir les documents suivants : (transporteur ou non, c est la même chose)

Vous pouvez bénéficier de la franchise (non paiement des droits et taxes) pour l’importation de vos biens personnels, si les conditions suivantes sont simultanément remplies :

  • résidence à l’étranger depuis plus de 12 mois ;
  • utilisation et possession des biens depuis plus de six mois avant le transfert de résidence. (d ou les factures a avoir, surtout pour ce qui est emballe)
Vous fournirez au service des douanes : (en cas de controle et demande de precisions, si pas de controle, tu ne vas pas aller toquer a leur porte a la descente de l avion :) )

  • un inventaire des biens (y compris les véhicules) détaillé, estimatif, daté et signé, en deux exemplaires ; (sur papier simple. Tu peux t inspirer d un doc de transporteur. Perso, je ne avais pas fait)
  • tout document prouvant que vous résidiez dans un pays tiers ; (Docs cites plus haut a demander au consulat)
  • tout document probant attestant que vous vous installez en France (certificat de changement de résidence, ordre de mutation, contrat de travail, carte de séjour, etc.). (Idem doc, a demander au consulat)
Si vous possédez des biens de valeur (antiquités, objets d’art, etc.) ou des biens exigeant l’accomplissement de formalités particulières, vous devrez remplir une déclaration spécifique que vous remettra le service des douanes. (A voir avec les douanes concernant ton matos informatique/electronique si cela rentre dans ces biens particuliers)

Vous pouvez également remplir cette déclaration (Cerfa 10070*02) sur le portail www.douanes.gouv.fr.

En retour, la douane vous remettra :

  • un exemplaire visé de l’inventaire ;
  • un certificat 846 A pour l’immatriculation du véhicule (série normale) ;
  • une carte de libre circulation établie sur votre demande.
Les biens admis en franchise ne peuvent être cédés, loués ou prêtés pendant les 12 mois suivant leur importation en France. Dans le cas contraire, les impositions exigibles à l’importation seraient dues.

http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/se...formalites-douanieres/article/le-demenagement
Cliquez pour agrandir...

Ouais j'ai lu ça déjà. Pour les factures ça va être coton tout ce que j’achète viens de Taobao. je n'ai meme pas gardé les bordereaux de livraison pensant que je n'en n'aurais jamais besoin. Et pour l'inventaire vu la myriade de petits trucs a part imprimer mon historique d'achat Taobao je vois pas trop comment faire.
mais bon je prends toujours des vols qui arrivent a 6h40 le matin et je n'ai jamais eu de soucis avec les douanes.
 
bzhmaddog a dit:
Ouais j'ai lu ça déjà. Pour les factures ça va être coton tout ce que j’achète viens de Taobao. je n'ai meme pas gardé les bordereaux de livraison pensant que je n'en n'aurais jamais besoin. Et pour l'inventaire vu la myriade de petits trucs a part imprimer mon historique d'achat Taobao je vois pas trop comment faire.
mais bon je prends toujours des vols qui arrivent a 6h40 le matin et je n'ai jamais eu de soucis avec les douanes.
Cliquez pour agrandir...
Le format d'inventaire fourni par l'entreprise qui s'occupe de notre déménagement est en fait très basique : un fichier Excel avec une liste des catégories d'effets transportés et une valeur à mettre en face (valeur d'usage, donc moins que la valeur d'achat en fonction de l'usure).
Ce n'est pas encore arrivé en France (transport par bateau), donc je ne sais pas si on aura des questions.
Le transporteur ne m'a pas demandé de préparer les factures, mais je n'avais rien d'aussi original que vous.

La liste fournie :
APPAREILS INSTRUMENTS PHOTOGRAPHIQUES / Photographique Equipment
APPAREILS ELECTROMENAGER / Electrical Items
ARTICLES PERSONNELS (PHOTOS/DOCUMENTS) / Personal Items & Papers
BARBECUE
BICYCLETTE / Bicycles
CARTONS BIBELOTS / Ornaments
CARTONS CHAUSSURES / Shoes & Footwear
CARTONS CUISINES / Kitchenware
CARTONS LINGE / Linen
CARTONS LIVRES / Books & Magazines
CARTONS SALLE DE BAIN / Bathroom items & Toiletries
CARTONS VAISSELLE / China & Glassware
CARTONS VETEMENTS / Clothing
CASSETTES VIDEO/AUDIO / Audio & Video Cassettes
ESCABEAU/ECHELLE / Ladders
GRAVURES/CADRE / Pictures & Picture Frames
HORLOGE/PENDULE / Clocks
INSTRUMENTS DE MUSIQUE / Musical Instruments excluding Pianos (see below)
JEUX/JOUETS / Toys & Games
LAMPES/LUSTRES / Lamps & Light Fittings
LITERIE / Sheets, Blankets & Misc Bedding
MACHINE A COUDRE / Sewing Machine
MATERIEL DE COUTURE / Sewing Items & Neddlework
MATERIEL DE GOLF / Golf Equipment
MATERIEL DE NETTOYAGE / Cleaning Equipment
MATERIEL DE SPORT / Sportswear & Equipment
MATERIEL HI FI / HiFi Equipment
MATERIEL INFORMATIQUE / Computer Equipment
MEUBLES / Furniture
MEUBLES DE JARDIN / Garden Furniture
MIROIRS/GLACES / Mirrors
MOTO / Motorcycle
OUTILS DE JARDIN (sauf tondeuses) / Gardening Equipment ( except mowers)
OUTILS/ETABLI / Tools & Equipment
PETITS MATERIELS ELECTRIQUES DIVERS / Misc. Small Electrical Items
PIANO / Piano
RANGEMENT (VALISES, BOITES, CASIERS, SACS) / Baggage, Suitcases & Bags
REPRODUCTIONS / Pictures & Prints
VIN / AFFAIRE CAVE
SKIS
TAPIS/MOQUETTE / Carpets & Rugs
TELEVISION & VIDEO (VCR/DVD)
TONDEUSE A GAZON / Lawn Mower
VESTIAIRES/PORTEMANTEAUX / Coat & Hat stand
VOITURE / Automobile / Car
 
En passant par un transporteur, pas besoin de facture (comme vous Élise, pas demande). Par contre, dans les valises sans transporteur, la douane peut demander. Comme c est usage prive, ça devrait passer.
 
Dernière édition:
nile85 a dit:
question bête concernant l'assurance voiture en France; après être rentré de Chine: ici je suis assuré chez Axa filiale chinoise (entreprise rachetée par Axa en Chine l'année dernière ou fin 2014). Si je fais valoir chez Axa en France que j'ai été assuré chez eux ici en Chine sans soucis, est ce que on peut éviter le malus au retour en France ?
Cliquez pour agrandir...

Oui aucun probleme, je l'avais fait quand j'etais rentre en France.
Il te faut simplement un document de ton assurance actuelle (en anglais ca passe).
 
Suite démarches administratives conjoint chinois

Pour rappel, nous en etions au lendemain de l arrivée, Mars, envoi lettre a l OFFI avec justificatif de domicile ou lettre d hébergement, lettre donnée par le consulat concernant la partie OFFI... pour convocation a l OFFI.
7-8 mois après, convocation*, youpi !!!

Prévoir deux bonnes heures. Pour les citoyens chinois en délicatesse avec le français, se faire accompagner offre un avantage certains.

Concernant les docs demandes/a avoir, inscrits sur la convocation :
Docs demandes :
- Passeport
- Une photo ID
- Convocation (visite médicale, entretiens )
- Timbres dématérialises, 241 euros pour un conjoint chinois. A acheter soit dans un bureau de tabac (de moins en moins en proposent), trésor public (le mieux), internet Lien retiré (quand ca marche)
- Justificatif de domicile du citoyen chinois en France (factures, quittance de loyer, contrat de logement, titre de proprio...)
- Diplômes ou attestation scolaire prouvant que vous avez étudiés en France si concernés
- Compte rendu et examens visite médicale si déjà faits

Docs présentes le jour J :
- Passeport
- Photo ID
- Timbres
- Convocation

Et puis c est tout !

Prochaine étape, Préfecture ou sous préfecture du département de résidence pour renouveler le titre de séjour. Entamer les des démarches 2-3 mois avant expiration du présent titre de séjour.


Docs qu on avait prévu mais pas demandes :
- Acte de naissance traduit en Français
- Justificatif de domicile (déjà fournit il y a 7 mois, pas nécessaire sauf changement de domicile)
- Diplômes ou justificatifs études : Alors la, des réception de la convocation il y a quelques semaines, nous avons envoyés une copie des diplômes attestant de la scolarité de plus d un an, ce qui nous a évité une étape lors de la convocation, entretien intégration...)
- Changement situation fournit par le consulat de Shanghai
- Attestation de mariage

Info qui peut perturber certaines personnes : La visite médicale est parfois faite par un médecin de sexe oppose au candidat. Je sais que dans la culture chinoise, ce n est pas trop apprécié, surtout par les femmes face un homme medecin. Ne vous formalisez pas, ça vous évitera de vous prendre dans les dents face a votre réticence a vous dessaper devant un homme : "Ces chinois ne comprennent rien". Welcome to France !

Pour finir, le * concernant les délais entre l envoi du courrier des l arrivée en France a l OFFI et la convocation :
Sur ce qu on m a dit a l OFFI, il y a des priorités. Étudiants et salaries seraient prioritaires. Membres familles a durée limitée aussi. Et enfin, conjoint de français.
Font ils plus de vérification pour les conjoints par rapport a un éventuel mariage blanc ? Je ne sais pas. Toujours est il, nous avons attendu 7 mois, deux autres français rencontres a l OFFI ont attendu 6 mois et 9 mois. Pas de stress, votre époux/se peut bosser en attendant, pas de problèmes.
 
Par contre, un petit point HS...

Dans service public, comprendre que le public est au service du service en fait. Ce n est plus ou presque un service aux gens avec considérations ou autres notions humaines.
Que ce soit face a un élu, aux urgences, l administration fiscale, administration migratoire..., commerces, restaurants... Du bétails. Pas d autres mots.*
Ce qui faisait une de notre force, un savoir faire, un véritable atout, tend a disparaitre et cela en est très triste, regrettable et surtout alarmant !
Ou alors faut connaitre un salarie, quel que soit son poste et la ca se passe beaucoup mieux, un peu comme en Chine du reste mais en Chine, le minimum est assure quand même, malgré les apparences.
Patience et tolérance seront vos alliées.

* Je generalise peut être, sans doute (patriotes en herbe, pardon), mais c est très pesant tellement cela en devient fréquent et répétitif. (Sans parler de l agressivité dans la relation a l autre)
 
Dernière édition:
Pandix a dit:
Par contre, un petit point HS...

Dans service public, comprendre que le public est au service du service en fait. Ce n est plus ou presque un service aux gens avec considérations ou autres notions humaines.
Que ce soit face a un élu, aux urgences, l administration fiscale, administration migratoire..., commerces, restaurants... Du bétails. Pas d autres mots.*
Ce qui faisait une de notre force, un savoir faire, un véritable atout, tend a disparaitre et cela en est très triste, regrettable et surtout alarmant !
Ou alors faut connaitre un salarie, quel que soit son poste et la ca se passe beaucoup mieux, un peu comme en Chine du reste mais en Chine, le minimum est assure quand même, malgré les apparences.
Patience et tolérance seront vos alliées.

* Je generalise peut être, sans doute (patriotes en herbe, pardon), mais c est très pesant tellement cela en devient fréquent et répétitif. (Sans parler de l agressivité dans la relation a l autre)
Cliquez pour agrandir...

S ils veulent (en fait, je vais les contacter), mais aujourd hui en 2016, soit un an après cet article, ça n évolue pas ou peu ... (en tout cas sur la région parisienne, Toulouse ou encore Lyon)

... " Mardi 15 septembre 2015 à 14h, le tribunal administratif de Marseille examinera le recours déposé par les associations requérantes contre les mesures d’organisation matérielle de l’accueil des étrangers en préfecture, contraignant ceux qui souhaitent déposer une première demande de titre à subir des conditions dégradantes.

Depuis de nombreuses années, certaines catégories d’étrangers souhaitant déposer une première demande de carte de séjour ne peuvent accéder au bureau des étrangers de la préfecture de Marseille pendant ses heures d’ouverture. Ils sont contraints de faire la queue une à plusieurs nuits dans l’espoir de faire partie des 10 ou 15 personnes autorisées à 8h15 le matin, 4 fois par semaine, à accéder au guichet où sera examinée leur demande de dépôt de dossier de régularisation, demande souvent rejetée de surcroît immédiatement et abusivement. " ...
http://www.amoureuxauban.net/2015/0...arseille-examine-le-recours-des-associations/
 
Vous devez vous connecter ou vous enregistrer pour répondre ici.
Haut Bas
Retour